Mentions Légales

INFORMATIONS LEGALES

Le sous domaine clubalpinnancy.ffcam.fr est édité par la Fédération française des clubs alpins et de montagne (FFCAM) association loi 1901 agréée par le Ministère de la Jeunesse et des sports, de n° de SIRET  775 671 316 00260.

             FFCAM
             24 avenue de Laumière
             75019 PARIS
             Tél. : 01.53.72.87.00
             Fax : 01.42.03.55.60

Directeur de la publication : le Président de club.
Conception et maintenance : FFCAM ; Xsalto
Hébergeur : Xsalto
Site optimisé pour une résolution 800x600 pour les versions 5.5 ou ultérieures d'Internet Explorer.

Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Il est crée à la Fédération française des clubs alpins et de montagne, 24 avenue de Laumière, 75019 PARIS, un site Internet Web dans le cadre duquel sont mis en œuvre les traitements automatisés d'informations nominatives suivants :
- diffusion d'informations relatives à des personnes appartenant à la Fédération française des clubs alpins et de montagne, service gestion des adhérents, service informatique,
- diffusion d'informations relatives à des personnes extérieures : le Ministère des Sports, les associations affiliées à la Fédération, les refuges, chalets et centres alpins gérés par la Fédération, la société de location de fichiers, les comités départementaux et régionaux constitués par les associations affiliées à la Fédération,
- la mise en œuvre d'une messagerie électronique,
- la collecte de données personnelles par le biais de formulaires pour une demande d'adhésion au Club alpin français, pour la participation à un concours, et l'envoi de lettres d'information.
- la collecte de données personnelles par le biais de formulaires de la Fédération française des clubs alpins et de montagne, 24 avenue de Laumière, 75019 PARIS : service gestion des adhérents, service informatique.


Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter.

Propriété intellectuelle
L'intégralité du site clubalpinnancy.ffcam.fr et de ses sous-domaines sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site clubalpinnancy.ffcam.fr ses sous-domaines, et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la FFCAM. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site clubalpinnancy.ffcam.fr et ses sous-domaines sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la FFCAM ou de ses clubs. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La FFCAM et ses clubs n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation du site ou des contenus de clubalpinnancy.ffcam.fr et ses sous-domaines. Ainsi la FFCAM n'est aucunement responsable des dommages directs ou indirects, survenant notamment à l'occasion de l'accès de l'Utilisateur au site, de l'utilisation, du non respect, ou toute atteinte aux droits de tiers sur clubalpinnancy.ffcam.fr et ses sous-domaines.
L'utilisateur du site clubalpinnancy.ffcam.fr et ses sous-domaines  renonce à exercer tout recours contre la FFCAM et de ses clubs dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site clubalpinnancy.ffcam.fr.

Liens
Le site clubalpinnancy.ffcam.fr et ses sous-domaines peuvent contenir des liens vers des sites de partenaires de la FFCAM, des clubs ou de tiers. La FFCAM n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

Marques
Les marques qui apparaissent sur le site clubalpinnancy.ffcam.fr et ses sous-domaines sont des marques protégées des partenaires de la FFCAM. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation expresse de ces partenaires est strictement interdite.

Mentions Légales

Ce site est édité par le Club Alpin Français de Nancy, association affiliée à la FFCAM (Fédération Française des Clubs Alpins et de la Montagne). La FFCAM est une association loi 1901 agréée par le Ministère de la Jeunesse et des sports.

 N° SIRET : 775 671 316 00260.
Agrément tourisme : AG 075 95 0054
N° agrément Jeunesse et Sport : 54 S 1583, enregistré en préfecture sous le n° 488 le 16.10.1935
N° agrément Jeunesse et Sport national : 75 X 2
N° siren : 31432996200034/9312Z

Club Alpin Français de Nancy
Adresse : 5, rue Saint Julien 54000 Nancy
Tél : 03 83 32 37 73

Directeur de publication : Joël MORIN, Président du Club Alpin Français de Nancy
Site réalisé et mis à jour par : Gilles THOMAS
Coordonnées de l'hébergeur : PHPNUX - http://www.phpnux.com

La présentation et le contenu du site www.http://clubalpinnancy.ffcam.fr constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des textes, des images et de tout autre élément constitutif du site www.http://clubalpinnancy.ffcam.fr par quelque procédé que se soit, est interdite et constitue, sauf autorisation expresse de l'éditeur, une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Sauf accord express et écrit du Club alpin de Nancy, l'utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site www.http://clubalpinnancy.ffcam.fr et/ou les pages qu'il contient. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : clubalpin.nancy@orange.fr

Les informations fournies sur le site www.http://clubalpinnancy.ffcam.fr ne sont données qu'à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations, quelles qu'elles soient, présentées sur ce site ne sont garanties.

Le site www.http://clubalpinnancy.ffcam.fr peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. Le Club alpin de Nancy n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume, par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, à leur contenu, publicités, produits ou services qu'il soient disponibles sur ou à partir de ces sites.

Le Club alpin de Nancy s'efforce de maintenir accessible le site www.http://clubalpinnancy.ffcam.fr, sans pour autant être tenu à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d'ordre technique, l'accès au site pourra être interrompu. Le Club alpin de Nancy n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur non plus que des dommages directs ou indirects survenant notamment à l'occasion de l'accès de l'utilisateur au site ou de son utilisation.

CLUB ALPIN FRANCAIS NANCY
5 RUE SAINT JULIEN
54000  NANCY
Contactez-nous
Tél. 03 83 32 37 73
Permanences :
du mardi au vendredi de 14h à 18h et le samedi matin de 8h30 à 12h
Agenda